La prime de partage de la valeur : du nouveau pour votre Épargne Salariale

 

La Prime de Partage de la Valeur rejoint l’écosystème de l’Épargne Salariale(1) qui vous permet de profiter à plein de ses avantages d'exonérations sociales et fiscales.

Cette prime collective est particulièrement simple à mettre en place. 

Facultative, elle est aussi très souple à piloter.

Besoin de fédérer vos collaborateurs autour d’une action particulière, célébrer une réussite, renforcer votre marque employeur ou plus largement votre politique sociale ?  

Autant de bonnes raisons pour distribuer une prime de partage de la valeur.

Un nouvel avantage social facile à piloter et à valoriser

  • Une mise en place simple

Pas de formule de calcul compliquée,  votre entreprise détermine librement son montant(2), sans avoir à définir un objectif particulier.

  • Un  pilotage souple

Aucune obligation dans le temps : vous pouvez décider de distribuer la prime une année, et ne pas la reconduire l’année suivante. Vous pouvez aussi  distribuer jusqu’à deux primes par an.

  • Une prime collective et ajustable

La prime bénéficie à l’ensemble des salariés. Elle peut être distribuée, au choix,  de manière identique ou modulée entre les salariés selon plusieurs critères(3).

  • Et les avantages exclusifs de l’Épargne Salariale et Retraite

Vous êtes exonérés de cotisations sociales salariales et patronales (hors CSG, CRDS) (2) et vos salariés sont exonérés d’impôt sur le revenu lorsque la prime est épargnée sur un plan d’Épargne Salariale ou Retraite.

Déployé dans vos dispositifs habituels….

  • Sa mise en place suit les modalités de négociation habituelles de votre entreprise(4).
  • Pas d’avenant nécessaire aux règlements des plans(5)
  • L'environnement de l’épargne salariale et retraite(6) est connu et pratiqué par vos salariés.

 

… avec l’accompagnement d’Amundi

  • Nos conseils pour la rédaction de vos accords.
  • Un suivi en temps réel de vos opérations.
  • Un parcours simple pour vos salariés qui souhaitent épargner.
  • Des fiches pédagogiques pour bien comprendre le fonctionnement des dispositifs.

63%*

Des salariés souhaitent pouvoir épargner leur Prime de Partage de la Valeur dans leur plan d’Épargne Salariale & Retraite.

* Enquête Kantar pour Amundi – Février 2023

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(1) Un décret d’application est nécessaire pour permettre le versement de la PPV sur ces plans. La mesure n’est donc pour l’instant pas applicable dans l’attente de la publication de ce décret.

(2) Dans la limites des plafonds de  3 000 € en l'absence d’accord d’intéressement, ou de 6 000 € lorsqu’un accord d’intéressement est en place, pour bénéficier du plafond d’exonérations sociales (hors CSG-CRDS).

(3) Rémunération, niveau de classification, ancienneté dans l’entreprise, durée de présence effective, ou la durée de travail prévue au contrat de travail

(4) Ou par Décision Unilatérale de l’Entreprise après consultation du CSE.

(5) La mise à jour des règlements est indispensable si la prime est abondée. Dans les autres cas, il est préconisé de mettre à jour les règlements dès que possible.

(6) (PEE- PEI, PERCO, PERCO-I, PER COL-PER COL-I).

  

AVERTISSEMENTS

Les informations contenues dans cette publication sont le reflet de l’opinion de Amundi Asset Management et sont fondées, au 29 février 2024, sur des sources réputées fiables. Du fait de leur simplification, ces informations sont inévitablement partielles ou incomplètes et ne peuvent dès lors avoir une valeur contractuelle. Cette publication ne peut être reproduite, en totalité ou en partie, sans notre autorisation. Amundi Asset Management décline toute responsabilité en cas de pertes directes ou indirectes causées par l’utilisation des informations fournies dans ce document.